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1. PRÉSENTATION DU SITE
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.pepinieres-francais.fr les informations suivantes :
2. INFORMATIONS LÉGALES
Statut du propriétaire : Société à responsabilité limitée
Nom de la Société : SARL Pépinières Français
Adresse : Lieu dit les groseilliers, 89000 PERRIGNY
Téléphone : 03 86 46 83 83
Email : bureau@pepinieres-francais.fr
Site Web :www.pepinieres-francais.fr
SIRET : 402 365 225 00018
Numéro de TVA intracommunautaire : FR42402365225
Activité : Pépiniériste producteur de plantes d'extérieur ornementales
3. HÉBERGEMENT
Le site www.pepinieres-francais.fr est hébergé par :
Nom de l'hébergeur : Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Email : support@hostinger.com
Site Web :www.hostinger.fr
4. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le Directeur de la publication est :
Nom et Prénom : Dominique Bachellier
Adresse email : bureau@pepinieres-francais.fr
5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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